TAOM™ Sous-traitants – qui voit les données à part nous

TAOM™ Sous-traitants ultérieurs

Qui, à part nous, voit les données.

Le chiffre 16.8 de nos conditions prévoit que nous tenons et mettons à disposition cette liste. La voici – sans demande, consultable par tous. Y figure chaque service qui traite des données personnelles pour notre compte dans le cadre de TAOM.

Version 1.1 · en vigueur depuis le 14.09.2026. Chaque modification reçoit un nouveau numéro de version ; les versions antérieures sont archivées dans le compte client sous Nouveautés, avec les ajouts et les retraits.

Retour au centre de confiance Accord de sous-traitance (DPA)

La liste

Quatre services, trois espaces juridiques

Prestataire	Finalité	Types de données	Lieu	Fondement
OptimaNet Schweiz AG Hostfactory, Seuzach	Exploitation de la plateforme, base de données, stockage de fichiers, sauvegardes, envoi des courriels	Tous les contenus enregistrés dans TAOM, données de compte et d’accès, journaux	Centre de données de Lucerne, Suisse	Sous-traitance selon la LPD suisse
n8n GmbH, Berlin n8n Cloud	Couche d’automatisation entre l’éditeur et le modèle de langage	Texte de processus et contexte d’une requête d’IA, résultat compris, journaux d’exécution	Microsoft Azure, Francfort, Allemagne (UE)	Contrat de sous-traitance du prestataire avec clauses contractuelles types
OpenAI	Traitement des requêtes d’IA par le modèle de langage concerné	Texte de processus et contexte que l’utilisateur place dans une requête	États-Unis par défaut ; traitement dans l’UE disponible chez le fournisseur, uniquement pour les comptes habilités	Contrat de sous-traitance du fournisseur ; les contenus de l’interface de programmation ne sont pas utilisés par défaut pour l’entraînement. Dans la configuration standard, une conservation limitée dans le temps peut avoir lieu selon les conditions du fournisseur. Pour les configurations Enterprise appropriées, le Zero Data Retention (ZDR) peut être convenu, dans la mesure où le fournisseur l’a activé pour les points d’accès et modèles utilisés.
Microsoft	Prise de rendez-vous via Bookings sur la page de contact	Nom, adresse électronique et indications du formulaire de réservation	Cloud Microsoft	Conditions du prestataire

Écarts en Enterprise. La liste ci-dessus décrit la configuration standard de TAOM. Dans les configurations Enterprise, cette configuration standard peut différer : sous-traitants ultérieurs, modèles, services d’automatisation, hébergement, région de traitement et conservation des données y sont fixés contractuellement – jusqu’à l’exploitation du modèle dans votre propre environnement.

Lorsque le Zero Data Retention est convenu, la configuration technique applicable – y compris le fournisseur, la région et les services concernés – est consignée dans le contrat Enterprise correspondant. Les sous-traitants ultérieurs effectivement employés pour ce client restent partie intégrante de la documentation applicable à ce contrat.

Ce qui en découle

Le trajet d’une requête d’IA

1 · Éditeur

Le texte de processus naît dans TAOM et réside sur le serveur suisse. Les identifiants restent côté serveur et n’atteignent jamais le navigateur.

2 · Automatisation

La requête passe par n8n Cloud à Francfort. Le contenu quitte donc la Suisse et est traité au sein de l’UE.

3 · Modèle de langage

De là, la requête part chez OpenAI. À partir de ce point, ses conditions et lieux de traitement s’appliquent.

Sans exécution d’agent, tout reste en Suisse : modéliser, importer, enrichir et exporter fonctionnent sans aucune de ces étapes. Seul le lancement d’un agent déclenche les étapes 2 et 3.

Modifications

Lorsqu’un service change

Information préalable

Les clients disposant d’un accord de sous-traitance (DPA) sont informés avant tout changement – comme le prévoit le chiffre 16.8 des conditions.

Documents

Le contrat de sous-traitance, les mesures techniques et organisationnelles ainsi que les justificatifs des prestataires cités ici sont réunis pour votre examen.

Demander les documents →

Cette liste est tenue à jour dès qu’un changement intervient dans les services utilisés. Font foi les conditions générales, chiffres 16.8 à 16.11.