TAOM™ Sous-traitants ultérieurs
Qui, à part nous, voit les données.
Le chiffre 16.8 de nos conditions prévoit que nous tenons et mettons à disposition cette liste. La voici – sans demande, consultable par tous. Y figure chaque service qui traite des données personnelles pour notre compte dans le cadre de TAOM.
Version 1.2 · en vigueur depuis le 23.09.2026. Chaque modification reçoit un nouveau numéro de version ; les versions antérieures sont archivées dans le compte client sous Nouveautés, avec les ajouts et les retraits.
La liste
Quatre services, trois espaces juridiques
| Prestataire | Finalité | Types de données | Lieu | Fondement |
|---|---|---|---|---|
| OptimaNet Schweiz AG Hostfactory, Seuzach | Exploitation de la plateforme, base de données, stockage de fichiers, sauvegardes, envoi des courriels | Tous les contenus enregistrés dans TAOM, données de compte et d’accès, journaux | Centre de données de Lucerne, Suisse | Sous-traitance selon la LPD suisse |
| n8n GmbH, Berlin n8n Cloud | Couche d’automatisation entre l’éditeur et le modèle de langage | Texte de processus et contexte d’une requête d’IA, résultat compris, journaux d’exécution | Microsoft Azure, Francfort, Allemagne (UE) | Contrat de sous-traitance du prestataire avec clauses contractuelles types |
| OpenAI | Traitement des requêtes d’IA par le modèle de langage concerné | Texte de processus et contexte que l’utilisateur place dans une requête | États-Unis par défaut ; traitement dans l’UE disponible chez le fournisseur, uniquement pour les comptes habilités | Contrat de sous-traitance du fournisseur ; les contenus de l’interface de programmation ne sont pas utilisés par défaut pour l’entraînement. Dans la configuration standard, une conservation limitée dans le temps peut avoir lieu selon les conditions du fournisseur. Pour les configurations Enterprise appropriées, le Zero Data Retention (ZDR) peut être convenu, dans la mesure où le fournisseur l’a activé pour les points d’accès et modèles utilisés. |
| Microsoft | Prise de rendez-vous via Bookings sur la page de contact | Nom, adresse électronique et indications du formulaire de réservation | Cloud Microsoft | Conditions du prestataire |
Ne figurent pas sur cette liste : les raccordements exploités par le client lui-même. Le client configure des canaux tels que Microsoft Teams ou Slack et des systèmes cibles tels que Jira, Confluence ou SharePoint dans son propre environnement. Leurs fournisseurs sont les partenaires contractuels du client, et non nos sous-traitants. Sur instruction du client, nous n’y transmettons que les données prévues à cet effet et uniquement celles issues des processus de ce client – pour les canaux, cela inclut, selon le réglage du client, le nom ou l’identifiant personnel de la personne à l’origine de la notification. Détails : DPA, chiffre 10.9.
Ce qui en découle
Le trajet d’une requête d’IA
1 · Éditeur
Le texte de processus naît dans TAOM et réside sur le serveur suisse. Les identifiants restent côté serveur et n’atteignent jamais le navigateur.
2 · Automatisation
La requête passe par n8n Cloud à Francfort. Le contenu quitte donc la Suisse et est traité au sein de l’UE.
3 · Modèle de langage
De là, la requête part chez OpenAI. À partir de ce point, ses conditions et lieux de traitement s’appliquent.
Modifications
Lorsqu’un service change
Information préalable
Les clients disposant d’un accord de sous-traitance (DPA) sont informés avant tout changement – comme le prévoit le chiffre 16.8 des conditions.
Documents
Le contrat de sous-traitance, les mesures techniques et organisationnelles ainsi que les justificatifs des prestataires cités ici sont réunis pour votre examen.
Cette liste est tenue à jour dès qu’un changement intervient dans les services utilisés. Font foi les conditions générales, chiffres 16.8 à 16.11.